Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTEL
Monsieur Alain LE GOASTER, domicilié à 78350 JOUY-EN-JOSAS, 7, Parc de Diane. Monsieur Jean-François PLOTTON domicilié à 78750 MAREIL MARLY, La Roseraie, Immeuble "O", 25, rue du Belvédère.

Numéro de dépôt :
1286643
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1994

Présentation de la marque CONFORTEL

Déposée le 3 avril 1984 par monsieur Alain LE GOASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain LE GOASTER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEINFORIN Georges - France.

La marque CONFORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTEL est expirée depuis le 3 avril 1994.

Alain LE GOASTER a également déposé les autres marques suivantes : CONFORTGRIL


Monsieur Alain LE GOASTER, domicilié à 78350 JOUY-EN-JOSAS, 7, Parc de Diane. Monsieur Jean-François PLOTTON domicilié à 78750 MAREIL MARLY, La Roseraie, Immeuble "O", 25, rue du Belvédère. - France


SEINFORIN Georges - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Exploitation d'unités hôtelières